Réglements CFA

REGLEMENT INTERIEUR DE LA SECTION

ARTICLE 1

le président de section est seul résponsable devant le comité directeur.

ARTICLE 2

les membres du comité de section sont choisis par le Président de section après approbation du comité directeur.

ARTICLE 3

Le comité de section est composé des membres suivant :
- Président
- Vice président
- Secrétaire général
- Trésorier
- Assesseurs ( 1 à 3 )

ARTICLE 4

Le comité doit veiller au bon fonctionnement de la section lors des entrainements, compétitions et déplacements.

ARTICLE 5

le comité de section est tenu de préparer le bon déroulement des compétitions officielles ou amicales (affichage, préparation terrain, accueil etc…)

ARTICLE 6

le Président de section est tenu de présenter un bilan moral ainsi que l’inventaire du matériel et équipement à la fin de chaque saison sportive.

ARTICLE 7

les réunions du comité de section doivent être sanctionnées par des PV

ARTICLE 8

Les dirigeants chargés du déplacement seront désignés lors de la réunion de préparation à l’exclusion des entraineurs.

ARTICLE 9

durant les déplacements, les dirigeants, entraineurs et joueuses sont sous la responsabilité du chef de mission désigné.

ARTICLE 10

Chaque réunion, le président de section est chargé de diriger les débats dans la discipline la plus stricte.

ARTICLE 11

seules les questions inscrite à l’ordre du jour seront soumises à la discussion.

ARTICLE 12

les personnes étrangères à la section ne sont pas admises aux réunions, le président de séance est chargé de la stricte application du dit article

ARTICLE 13

les membres du comité sont tenus de ne pas divulguer les sujets débattus en réunions.

ARTICLE 14

chaque membre ayant une tache bien définie ne doit en aucun cas s'immiser dans les prérogatives de ses collègues.

ARTICLE 15

faisant partie de la section au même titre que tous les autres membres, les entraineurs doivent se conformer aux articles qui les concernes en particulier l’article 14

.

ARTICLE 16

le matériel et l’équipement étant chèr, il est du devoir de chacun de prendre le plus grand soin.

ARTICLE 17

Chaque semaine le trésorier de section dressera un bilan des dépenses est le présentera lors de la réunion de la section.

ARTICLE 18

Un registre d’inventaire sera tenu régulièrement par le résponsable du matériel prêt à être présenter à tout contrôle.

ARTICLE 19

la distribution d’équipements sera soumise à l’approbation du comité directeur.

ARTICLE 20

les soigneurs veilleront à ce que la boite à pharmacie soit pourvue des composantes de première nécessité.

ARTICLE 21

Toute décisions intéressant le club seront soumises lors des réunions et toute initiative personnelle d’un dirigeant n’engage que sa propre responsabilité.

ARTICLE 23

Le préstige du club étant à sauvegarder et le comportement de tous (dirigeants, entraineurs) doit être irréprochable.

ARTICLE 24

le présent règlement détermine et fixe les obligations professionnelles particulières qui se rapportent à l’endroit des techniciens d’encadrement.
• Les entraineurs visés à l’article ci-dessus sont soumis aux obligations
ci-après détaillées :
* Obligation de responsabilité.
* Obligation d’impartialité.
* Du respect de la fonction occupé.
* Obligation de respect mutuel avec le collectif.
* Obligation de réserves.

ARTICLE 25

tout le collectif de la section, est tenu d’appliquer le présent règlement intérieur.